Mentions légales
Le présent site http://www.les-mille-sources.com est la propriété de Les Milles Sources SAS au capital de 25000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Guéret (23) sous le numéro 795 393 396 B dont le siège social est situé à Bourganeuf (23).
La société Les Milles Sources SAS sera désignée ci-après dans les Mentions légales par « Les Milles Sources Conserverie »
Directeur de la publication: Pascal Valadeau - Directeur de Les Milles Sources SAS
Informations contenues dans le site
Les informations contenues dans le site sont fournies à titre indicatif. Les Milles Sources Conserverie met tout en œuvre pour fournir des informations, services et outils disponibles et vérifiés mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations, des outils et des services et l’absence de virus sur son site. L’utilisateur reconnaît en conséquence utiliser ces informations et services sous seule responsabilité et renonce irrévocablement à rechercher la responsabilité de Les Milles Sources Conserverie pour tout dommage direct ou indirect en lien avec l’utilisation de ces informations, outils, services ou la présence de virus sur son site.
Droits d’auteur - Droits de reproduction
Sauf mention contraire, tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mises en page, bases de données ...) contenus dans le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Les Milles Sources Conserverie et/ou de ses partenaires. Les Milles Sources Conserverie ne concède aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
Il est interdit de modifier, d’adapter ou de traduire les éléments du site, de créer une œuvre dérivée, d’inverser la conception ou l’assemblage ou de tenter de trouver le code source, de vendre, licencier ou transférer de quelque manière que ce soit des droits sur le site ou ses éléments.
La reproduction des textes publiés sur le site est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. La référence du site doit systématiquement être indiquée sur les textes reproduits.
La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 3 ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.
Toute reproduction ou utilisation de documents photographiques dont Les Milles Sources Conserverie possède le copyright est interdite sans l’autorisation préalable de Les Milles Sources Conserverie quel que soit le type de publication envisagé. Toute réutilisation devra recevoir l’accord préalable de Les Milles Sources Conserverie. Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.
Liste des copyrights
© Les Milles Sources Conserverie
Données personnelles
Toute information personnelle que l'utilisateur serait amené à transmettre à Les Milles Sources Conserverie est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°078-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de communication, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant en écrivant à l’adresse suivante : Les Milles Sources SAS 1, avenue de la résistance 23400 Bourganeuf.
Liens hypertextes
Toute création d’un hyperlien sur des sites Internet externes en direction du Site est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Les Milles Sources Conserverie. Cette autorisation est donnée de façon précaire. Elle peut être retirée par Les Milles Sources Conserverie à tout moment sans avoir à en justifier. Cette autorisation n’exempte pas l’utilisateur du respect des droits des tiers et, plus généralement, de la réglementation en vigueur.
Le site http://www.les-mille-sources.com peut inclure des liens vers d’autres sites. Dans la mesure où Les Milles Sources Conserverie ne peut contrôler ces sites, elle ne peut être tenue pour responsable de leur mise à disposition et ne saurait supporter une quelconque responsabilité notamment quant aux contenus, produits, services, publicité disponibles sur ces sites.
© 2015 Les Milles Sources Conserverie Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.